Œuvres de l'auteur Grabovoi G.P.


Octroi des sous-licences pour l’exploitation des marques de commerce GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI®


1. Contrat relatif à l’exploitation des marques de commerce GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI® sur le territoire de l’Union Européenne

2. Contrat relatif à l’exploitation des marques de commerce GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI® sur le territoire de l’Australie

3. Contrat relatif à l’exploitation des marques de commerce GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI® sur le territoire de la Chine

4. Contrat relatif à l’exploitation des marques de commerce GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI® sur le territoire du Japon

 

Contrats de licence avec la description des types d’activités selon les classes des marques de commerce GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI®

1. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire de l’Union Européenne

2. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRIGORI GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire de l’Union Européenne

3. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire de l’Australie

4. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRIGORI GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire de l’Australie

5. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire de la Chine

6. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRIGORI GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire de la Chine

7. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire du Japon

8. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRIGORI GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire du Japon

9. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire des États-Unis

10. Contrat de licence relatif à l’exploitation de la marque de commerce GRIGORI GRABOVOI® avec la description des types d’activités autorisées sur le territoire des États-Unis

11. Contrat de licence relatif à l’octroi du droit d’exploitation de la marque de commerce GRABOVOI® en Australie

12. Contrat de licence relatif à l’octroi du droit d’exploitation de la marque de commerce GRIGORI GRABOVOI® en Australie


Pour soumettre une demande de contrat de licence pour l’exploitation des marques de commerce, veuillez télécharger le formulaire approprié (pour les personnes morales, pour les entrepreneurs individuels), afin de le compléter et nous le renvoyer à l’adresse suivante: ehl.kft.sales@gmail.com